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Nous avons pris connaissance des nouveaux contrats de location des parcelles du terrain ainsi que du réglement intérieur du :
Soleil de la Méditerranée.
Modèle déposé de ce qu'il ne faut pas faire et pratiquer, consternant et illégal du début à la fin.
Consternant par le caractère unilatéral des avantages de ce nouveau contrat, tout va dans le sens unique du propriétaire de l'assiette foncière ( contrat léonin ).
Consternant par le nombre important de clauses abusives et illégales.
Consternant ce nouveau réglement intérieur.
Ne voulant infliger à nos lecteurs la lecture de ce nouveau torchon nous préférons l'envoyer en lecture au SRPJ de Montpellier en pièce complémentaire du dossier en étude.
Un exemple pour le lecteur curieux : Il est réclamé une somme forfaitaire de 700 € pour le raccordement des canalisations. C'est une tentative de V... caractérisée par l'obligation du locataire de se raccorder aux différents services ( Eau, électricité ).
Rien de surprenant pour les habitués de ST Cyprien
Contrat de location
Règlement intérieur

Vous avez dit torchon ? ? ? Je confirme, mais je qualifierais plutôt ce document de serpillière...... tout juste bon à s'essuyer les pieds dessus.
Avez-vous déjà vu un contrat pour une location (de voiture, de logement, d'emplacement de camping....) sans que figure sur le document concerné le prix à règler ? ? ? Moi, jamais .....SAUF CHEZ AMBROISE.
Il est facile de comprendre pourquoi ce tarif n'apparaît pas......... Ambroise "travaille" à la tête du client, mais ce n'est pas la seule raison: il peut ainsi escroquer un peu plus ceux qui ont eu le malheur de lui faire confiance, et puis .... il y a aussi les déclarations fiscales ! ! !
Serpillière identique à celle de l'année dernière: toujours bourrée de clauses abusives, d'escroqueries en tout genre, et .... même manoeuvre que l'année dernière: ENCORE UNE AUGMENTATION qu'Ambroise annonce par téléphone aux propriétaires désirant connaître le prix avant de s'engager.
COMMENT EST-IL POSSIBLE QU'IL NE SOIT PAS INQUIETE, QUE LES AUTORITES LE LAISSE CETTE ANNEE ENCORE ENGRANGER DES SOMMES ASTRONOMIQUES EN ESPECES PASSANT OUTRE LA REGLEMENTATION FISCALE ET COMMERCIALE DE NOTRE PAYS ? ? ?
J'ai eu le tort de penser l'année dernière que ce bandit était peut-être un honnête commerçant, alors cette année, ce sera sans moi: J'ai décidé de rejoindre le collectif de défense des propriétaires de mobile-home car trop.........c'est trop.
he ben ze vois que ça bouge sur le blog,heureusement que l'on a ce blog et celui de Pugnace pour les infos "Politiques" et CHEVALIER pour les infos qui nous concernes nous propriétaires de Mobil Homes;au moins avec eux deux les TDP;AMBROISE et Compagnie ne peuvent plus nous raconter n'importe quoi;merci à tous les trois,z'est du bon boulot;continuez.
IL N'EST JAMAIS TROP TARD POUR BIEN FAIRE ET POUR CE QUI EST DE VOTRE QUESTION : "COMMENT SE FAIT IL QU'AMBROISE NE SOIT PAS INQUIETE?"
SOYEZ ENCORE UN PEU PATIENT ET VOUS ALLEZ VOIR DANS PEU DE TEMPS QUE L'ADDITION VA ÊTRE PRESENTEE A TOUS LES ACTEURS DE CE DOSSIER ET JE PARIE QU'ELLE VA ÊTRE SALEE.
POUR MA PART JE SUIS HEUREUX DE CONSTATER QUE PLUSIEURS PROPRIETAIRES COMME VOUS SE RENDENT COMPTE QUE NOUS AVIONS RAISON DEPUIS LE DEBUT ET QUE LE SEUL OBJECTIF D'AMBROISE EST DE SE FAIRE DU "FRIC" SUR LE DOS DES PROPRIETAIRES ET USAGERS DE SON TERRAIN ET CE DANS L'ILLEGALITE.
MERCI A TOUS LES PROPRIETAIRES;DE PLUS EN PLUS NOMBREUX, QUI NOUS CONTACTES POUR NOUS FAIRE PART DE LEURS MALHEUREUSES EXPERIENCES AVEC AMBROISE ET DE LEUR SOUHAIT DE REJOINDRE NOTRE ASSOCIATION POUR DEFENDRE LEURS DROITS LEGITIMES.
Tout à fait d'accord avec "Révolté du Fourty".
Mais comparons le tarif annuel de location parcellaire:
Décembre 2010 (réglée au trésor public d'Elne): 2532 €/An
Décembre 2011 (réclamée et à régler à Ambroise): 3500 €/An ! ! !
Soit une augmentation de............1000 € en 1 an ! ! !
Du jamais vu..........Mais ce n'est pas tout:
Ambroise nous a annonçé l'été dernier qu'il allait procéder à l'installation de compteurs individuels d'eau et d'électricité = A la sortie, le coût de location de parcelle à l'année sera bien supérieur au 3500 € annonçés.
A ce propos, et encore plus étrange.....:
Le prix du kilowatt facturé variera selon la saison: En effet, le prix du kilowatt ne sera pas le même en été qu'en hiver ! ! !
Moi aussi je me demande qui va mettre fin à de tels agissements ? ? ?
Pour l'heure, demain nous serons le 20 janvier date limite de règlement de notre parcelle imposée par Ambroise. Ce dernier, une fois de plus, va s'en mettre plein les poches ......... EN TOUTE IMPUNITE ! ! !
le dernier cru 2012 d'Ambroise vient de sortir contrat aussi abusif et illegal que le 2012..et vite il faut le lui signer avant le 20 Janvier . il a peur qu'on prenne le temps de le lire en détail.en résumé "tu me signes le contrat" ensuite je te donne le prix sinon tu viens te le voir il est affiché à l'acceuil ...."art 9 :tu veux l'eau et l'électricité? tu me files 700 euros ...l'entretien de la parcelle ? t'as qu'à lire ..il t'incombe...art 15 :tu veux vendre ton mobil ?tu mes casques 3000 euros MINIMUN ..................................................
mais le meilleur ....ART 10 le campeur doit signaler....la présence de toute personne suspecte sur le terrain : un conseil, ce n'est pas sur le terrain qu'il faut regarder mais à la reception!!!.........ART 16 EN CAS D'INFRACTION PENALE( c'est lui qui le dit )LE GERANT POURRA FAIRE APPEL AUX FORCES DE L'ORDRE ......QU'IL SOIT TRANQUILLE IL Y EN A QUI ONT DEJA FAIT LE NECESSAIRE !!!!!
tous ceux qui ont signer avec ambroise n attendez pas le dernier monent au lieu de vuos plaindre rejoigner l association des proprietaire vous ne paierez pas plus cher et sa eviterais de raler as chaque echeance rejoigner l adpmh
Quand toutes ces fripouilles vont elles enfin vider les lieux ?
Réponse à VICTIME DE PICSOU :
Une fois de plus je vais me répéter,mais à lire plusieurs commentaires de propriétaires de Mobil Homes,cela me semble INDISPENSABLE.
En effet CHERS PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES installés sur le terain de S.AMBROISE VOUS N'AVEZ RIEN A LUI PAYER.RIEN DU TOUT;NADA , c'est Moi qui vous le dit; mais surtout c'est le Tribunal de Perpignan QUI l'a AFFIRME dans son Ordonnance du 13 Juillet 2011.
Cette Ordonnance précise entre autre qu'il est INTERDIT A S.AMBROSIE de PERCEVOIR DE LOYERS; l'Ordonnance précise encore que S.AMBROISE N'EST PAS PROPRIETAIRE DU FOND DE COMMERCE DE L'ACTIVITE DE CAMPING et qu'il ne l'a pas CREE NON PLUS.
Par conséquent il exerce ILLEGALEMENT une activite d'Hôtellerie de Plein Air sur son Terrain;vous n'avz donc pas à lui régler de Loyer.
Alors que devez vous faire?
La meilleure chose que vous ayez à faire est de rejoindre l'ADPMH;Association de Défense des Propriétiares de Mobil Homes,afin de bénéficier de nos Expériences dans ce dossier et de pouvoir bénéficier d'une Mise Sous Séquestre de votre Loyer ,qui sera consigné selon la procédure en vigueur sur un Compt e CARPA SEQUESTRE.
De plus en rejoignant l'ADPMH vous pourrez bénéficier des tarifs négociés avec nos Avocats pour les procédures à engager.
Cette procédure vous permettra d'être en règle par rapport à la Loi,mais cela empêchera le Propriétiare du Terrain de percevoir vos loyers de 2012.
Notre Feuilleton de "Téléréalité" à l'Attention de TOUS LES PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES : S.AMBROISE.....ATTENTION DANGER! UNE NOUVELLE ANNEE PLEINE DE SURPRISE.
Episode V: UN NOUVEAU CONTRAT DE LOCATION DE PARCELLE ,ET UNE NOUVELLE ARNAQUE.
Mais voyons plutôt de quoi il s'agit dans le détail;et Oui car à la différence de S.AMBROISE ou son compère et soutien TDP;Moi je prétends ;j'argumente et je prouve :
1ère Partie
1) Absence de mentions Légales sur le document (Code APE ;N° TVA Intracom.)
2) Absence d’indication de l’Activité de la S.A.S. (la mention Camping a Disparue !)
3) Absence de l’indication du Classement obtenu le 23 Novembre par la Préfecture (Date et N°de classement ;Nbre d’étoiles obtenu)
4) Ce Contrat normalement élaboré d’un Commun Accord(Code de la Consommation et règlementation de l’Hôtellerie de Plein Air) est IMPOSE par S.AMBROISE.
5) Paragraphe I ;Alinéa 2,Clauses ABUSIVES (Code de la Consommation) : S.AMBROISE s’arroge seul le droit de sous louer le Mobil Home d’un Propriétaire, sans que la réciprocité soit acceptée. De plus la Commission « EXIGEE » par S.AMBROISE n’est pas clairement indiquée ;conformément au Code de la Consommation ; par conséquent elle est réputée inexistante.
6) Paragraphe I ; Alinéa 2, assujettir l’acceptation « SANS RESERVES » du Règlement Intérieur lui-même Abusif selon le Code de la Consommation est en soi une Clause ABUSIVE.
7)Paragraphe I ;Alinéa 3 , Le Propriétaire de M.H. ne peut être tenu de Payer l’intégralité de sa consommation d’eau et d’électricité que sur la Base du tarif Légal de ces prestations ;c'est-à-dire le tarif d’EDF et de la Compagnie de Distribution d’Eau.
Les tarifs de ses Distributeurs n’étant pas indiqué clairement dans ce contrat ,le Propriétaire n’est pas tenu de signer celui-ci en l’état.
La suite des Abbérations du contrat de S.AMBROISE vous sera communiquée dans le prochain "épisode".
AH! MR.AMBROISE en lisant mon commentaire vous allez être un peu moins "INCOMPETENT";profitez en car je ne serai pas toujours aussi généreux!
il est condamné puis recondamné et encore condamné mais comme toujours il s en fout ;alors comme en 2008 je repars ...QUAND UN AVOCAT PERCISTE.ET S EN FOUT - Vidéo Dailymotion
cette vidéo est en claire de 23H00 à 00H00 ,pour les abonnés elle reste comme les autres vidéos accessible à tous
abonnement gratuit....
Tout à fait d'accord avec "Victime de Picsou" et encore que peut etre il va en plus nous obliger à changer les terrasses et les cabanons... ne faut plus rien payer à cet escroc.on n'a qu'a se rapprocher de l'ADPMH et faire comme eux, mettre l'argent de la parcelle sur le compte CARPA comme ça il ne touchera pas de pognon, et il sera obligé de mettre la clé sous la porte, à moins qu'avant ce soit lui qui se retrouve "sous clé"!!!
Nous dit:
TDP
L’homme a quelques qualités, chacun en a.
Mais en tant que maire, il est probablement à peu près ce qu’il peut y avoir de pire! Ou en tous cas, il n’en est pas loin.
- Il est une catastrophe pour Saint-Cyprien.
- Il est une catastrophe pour les habitants de cette ville, même ceux qui le portent encore au nues avant de devenir des opposants de dernière heure.
- Il est une catastrophe pour l’UMP et ce n’est pas seulement le problème de l’UMP.
- Il est une catastrophe pour l’image des élus intègres et sérieux.
- Il est une catastrophe pour la démocratie.
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Episode VI: UN NOUVEAU CONTRAT DE LOCATION DE PARCELLE ,ET UNE NOUVELLE ARNAQUE (Deuxième Partie) :
8)Paragraphe I ;Alinéa 4,Le Propriétaire du terrain n’a pas Qualité d’Organisme de
Crédit ni de Banque ;par conséquent il ne peut proposer du CREDIT ;cette
prestation étant particulièrement Encadrée par la Loi.
9) Paragraphe I ; dernier Alinéa, le refus de payement d’une Indemnité en cas de
Déclassement du Terrain est une Clause abusive ; NON ACCEPTABLE.
10)Paragraphe II ; Alinéa 1,Aucune date Limite de paiement Intégral du Loyer
Annuel n’étant indiquée, le propriétaire a donc le droit de s’acquitter de son
règlement de loyer de parcelle en plusieurs versements ;voir au Mois.
11)Paragraphe III, d’imposer un Modèle de Terrasse et d’Abri de Jardin(coffre) agréé
par le Camping est une CLAUSE ABUSIVE, conformément au Code de la
Consommation. Cette Obligation N’EST PAS AUTORISEE.
12)Paragraphe « VENTE », le Propriétaire du terrain N’A PAS LE DROIT de s’impliquer
dans les modalités de Vente du Mobil Home d’un Propriétaire et donc le
PROPRIETAIRE n’a AUCUN DROIT de donner un avis ou un Accord sur le Prix de
Vente d’un Mobil Home.
L’indication d’un montant minimum de commission de 3.000 Euros est trop vague
et incomplète car cette clause n’indique pas de montant « MAXIMUM » ;ni de
tranches de commissions en fonction du prix de vente du Mobil Home ?
13)Paragraphe « SECURITE », l’interdiction au sein du terrain des chiens de 1ère et 2ème
Catégories est à respecter aussi et surtout par le propriétaire du terrain lui-même;ce qui n'est pas le cas.
(nous avons des photos du délit).
14) LE OU LES MONTANTS DU (des)LOYER(s)N’EST PAS INDIQUE DANS LE CONTRAT ET DONC CELUI-CI EST NUL ET NON AVENU, CAR L’ELEMENT PRINCIPAL DU CONTRAT DE LOCATION ;A SAVOIR LE MONTANT DU LOYER N’EST PAS INDIQUE ????
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A l'Attention des Propriétaires de Mobil Homes et de S.AMBROISE;ce dernier ne semblant pas avoir compris ou ne voulant pas comprendre que lorsque l'on veut faire du Commerce il faut respecter les Règles du commerce en question.
voici ci-après un texte qui va vous informer un peu plus :
Economie : habitats légers de loisirs, hébergement de plein air, dispositions relatives au tourisme
Travaux préparatoires
Assemblée nationale 1ère lecture - Sénat 1ère lecture
Assemblée nationale - 1ère lecture
Proposition de loi de M. Jean-Louis LÉONARD et plusieurs de ses collègues relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme, n° 3368, déposée le 13 avril 2011 (mis en ligne le 14 avril 2011 à 16 heures)
et renvoyée à la commission des affaires économiques
Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 3772
- Recherche multicritère
Travaux des commissions
- commission des affaires économiques
La Commission saisie au fond a nommé M. Jean-Louis Léonard rapporteur le 13 juillet 2011
Amendements déposés en commission
Examen du texte au cours de la réunion du 28 septembre 2011 à 10 heures
Rapport n° 3772 déposé le 28 septembre 2011 (mis en ligne le 4 octobre 2011 à 22 heures) :
Annexe 0 - Texte de la commission (mis en ligne le 30 septembre 2011 à 17 heures 15)
Discussion en séance publique
2e séance du mercredi 16 novembre 2011
Proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme, adoptée en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 16 novembre 2011 , TA n° 757
Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme, n° 114, déposée le 17 novembre 2011
et renvoyé à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Principales dispositions du texte
Suite du commentaire précédent ,le texte ayant été coupé :
Principales dispositions du texte
Article 1er
Mise en place d'une notice d'information pour les acheteurs de résidences mobiles de loisirs sur la réglementation applicable en matière de mode d'implantation et de conditions de jouissance de ce type d'habitat léger.
Formalisme obligatoire du contrat de location d'un emplacement quant à son caractère écrit et à certaines stipulations contractuelles devant y figurer.
Principaux amendements des commissions
Article 1er
Obligation d'inclure les caractéristiques de l'emplacement loué, de décrire les prestations annexes et de mentionner le prix dans les dispositions contractuelles obligatoires (Disposition introduite à l'initiative de Mme Pascale Got, SRC Gironde, et plusieurs de ses collègues).
CYPRIANAIS ;CYPRIANAISES et PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES , demain est un autre jour et quelque chose me dit qu'il va y avoir un article du côté de PPI, ou l'on va encore monter en puissance dans ce dossier des "AFFAIRES NAUSEABONDES" de SAINT CYPRIEN.
Vous trouvez pas vous que c'est bizarre ça de recevoir pour certains d'entres Nous nos nouveau contrat de location SANS PRIX de la Location pour 2012?
C'est vrai qu'il y en a qui nous avaient prévenus qu'on allait se faire arnaquer ;qu'on se ferai tondre et bien je crois que tout compte fait ils avaient raison;NON?
On y va tout droit si on ne réagit pas;moi demain je contacte cette Association en espérant qu'ils m'acceptent;car on est plus fort à plusieurs que seule et ils ont l'air de faire du bon boulot;malgré les critiques.
Signer sans prix, c'est accepter n'importe quel prix.
Z'effectivement il avait raison le CANARD DECHAINE,dès ce matin il y avait bien un article sur le PERPIGNAN POLITIQUE INFO,et z'a laisse augurer de la suite et si le Maire;ses pieds nickelés et son Ami AMBROISE nous ont prouvé leurs incompétences;l'association ELLE a su trouver "LE" Professionnel Compétent et lui il a l'air d'en avoir dans le pantalon!! et il sait ce qu'il dit Lui.
BRAVO pour les articles de PPI et autres Blogs et courage à l'Association et à CHEVALIER, vous les z'aurez.
Notre Feuilleton de "Téléréalité" à l'Attention de TOUS LES PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES : S.AMBROISE.....ATTENTION DANGER! UNE NOUVELLE ANNEE PLEINE DE SURPRISE.
Episode VIII: ET POURTANT IL NE POURRA PAS DIRE QU'IL N'AVAIT PAS ETE PREVENU .
En Mai 2011 déjà la Commission de Conciliation Loisirs Organe de la Fédération Nationale de l'Hôtellerie de Plein Air;Fédération regroupant la grande Majorité des Etablissements de Tourisme en FRANCE;dont les Campings, sauf......celui de S.AMBROISE avait déjà alerté notre "grand professionnel du camping" sur ses irrégularités;voir ci-après un extrait du courrier de son Président MR. Guilhem FERAUD dans son courrier du 23 Mai 2011 :
"La Commission de Conciliation Loisirs est un organe qui examine les litiges pour trouver une solution amiable entre Gestionnaires et Consommateurs afin d'éviter une procédure devant un Tribunal. Au vu des éléments qui nous ont été fournis,il nous semble qu'une telle procédure vous serait Défavorable."
PO, PARTI DES OPPORTUNISTES - Vidéo Dailymotion