Partager l'article ! JETS PASSIONS GAGNE AU TA: La ville est déboutée au Tribunal administratif. Jets passions restera en place et ne sera JETEE par une action pay ...
Mercredi 6 juillet 2011
3
06
/07
/Juil
/2011
22:30
La ville est déboutée au Tribunal administratif. Jets passions restera en place et ne sera JETEE par une action payée par les contribuables.
Demande d'expulsion immédiate par la Municipalité.
Rejetée par décision du Tribunal Administratif.
BONNE CONTINUATION A JETS PASSION VOIR <<link>>.
Les Associations de Défense des contribuables Témoignent<< link>>
Commentaires
Pages
Recherche
Présentation
- : Le blog de Contribuable
-
- : Économie
- Partager ce blog
- Retour à la page d'accueil
- : 10/09/2009
- Contact
- : Association de défense des contribuables. Association loi 1901 Agrément n° W662004006
Articles récents
Calendrier
Derniers Commentaires
-
04/06/2012 13:30:27Au feu - Au feu Au F...
-
04/06/2012 13:24:38Au feu - Au feu Au F...
-
03/06/2012 11:19:28Au feu - Au feu Au F...
-
03/06/2012 10:13:16Au feu - Au feu Au F...
-
02/06/2012 17:12:27Au feu - Au feu Au F...
-
02/06/2012 12:17:54Au feu - Au feu Au F...
-
02/06/2012 09:32:52Au feu - Au feu Au F...
-
02/06/2012 08:30:31Il est dangereux d'être élu.
-
01/06/2012 19:54:09Il est dangereux d'être élu.
-
01/06/2012 10:49:16Il est dangereux d'être élu.
souvenez vous de cette vidéo Dailymotion - JETS PASSIONS 66 : LE RETOUR - une vidéo Actu et Politique
voilà un vrai retour car ils viennent de gagner au TA ce jour,plus d infos dans les prochains jours...étoile des neige
A défaut d'être bon gestionnaire, notre AVOCAT maire est-il un bon juriste ? Selon ses proches, notamment Mme GUICHARD il ne saurait se tromper, il est avocat et sait ce qu'il fait ! A leur place, je commencerais tout de même à me poser quelques questions... cela fait beaucoup de procès perdus et nous ne savons toujours pas quels sont les recours au TA (ceux de Pugnace) que le maire prétend avoir gagnés (article de l'Indep) Pourquoi ne les mentionne t-il pas précisement ? A leur place, je me poserais des questions....
Des revers à la volée et la liste n'est pas close.L'infaillibilité n'est pas de ce monde, mais en travaillant un dossier on diminue le risque de perdre.
Dailymotion - CM DU 05/07/2011: (5) - une vidéo Actu et Politique
Dailymotion - CM DU 05/07/2011: (6) - une vidéo Actu et Politique
Dailymotion - CM DU 05/07/2011 :(7) - une vidéo Actu et Politique
Dailymotion - CM DU 05/07/2011 (8) - une vidéo Actu et Politique
La réunion des Chtis ne devait pas se tenir le 07. Pour faire le jeu de MT Nègre on dépalce la date . Le Président des Chtis fait le jeu de la Mairie.
Elle joue avec son I-phone pendant tout le conseil.
Dailymotion - CM DU 05/07/2011: (9) NOUS Y VOILA 1 ! DOUCEMENT... - une vidéo Actu et Politique
Dailymotion - CM DU 05/07/2011 :(10).NOUS Y VOILA 2 ! PRUDEMMENT - une vidéo Actu et Politique
Dailymotion - CM DU 05.07.07 (11) NOUS Y VOILA 3 ! PROFONDEMENT...LA LODEF - une vidéo Actu et Politique